Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA SICILIA
Chambre de Commerce Italienne pour la France (ASSOCIATION 1901) n° Siret : 775 671 753 00017

Numéro de dépôt :
3163460
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
CASA SICILIA de Chambre de Commerce Italienne pour la France (ASSOCIATION 1901)  n° Siret : 775 671 753 00017

Présentation de la marque CASA SICILIA

Déposée le 10 mai 2002 par Chambre de Commerce Italienne pour la France (ASSOCIATION 1901) n° Siret : 775 671 753 00017 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASA SICILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est Chambre de Commerce Italienne pour la France (ASSOCIATION 1901) n° Siret : 775 671 753 00017 domicilié(e) 134 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 Paris - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce Italienne pour la France domicilié(e) 134 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 Paris - 75008 - France.

La marque CASA SICILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA SICILIA est expirée depuis le 10 mai 2012.

Chambre de Commerce Italienne pour la France (ASSOCIATION 1901) n° Siret : 775 671 753 00017 a également déposé les autres marques suivantes : Test CLIP


Chambre de Commerce Italienne pour la France (ASSOCIATION 1901) n° Siret : 775 671 753 00017 - 134 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 Paris - 75008 - France


Chambre de Commerce Italienne pour la France - 134 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 Paris - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de restauration (alimentation) . Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) . Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Fruits et légumes frais. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) .

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.